Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECOPIL
Numéro de dépôt :
1583942
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2000
Présentation de la marque DECOPIL
Déposée le 26 mars 1990 par MEYNLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECOPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOPIL est expirée depuis le 26 mars 2000.
MEYNLE Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37